Monsieur Christophe SALOMON Monsieur Patrick CORBET Monsieur Gregory GABRIEL
Numéro de dépôt :
4603262
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
Présentation de la marque MOMIE ANNECY
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par monsieur Christophe SALOMON, monsieur Patrick CORBET, monsieur Gregory GABRIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOMIE ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-51 du 20 décembre 2019.
Les déposants sont monsieur Christophe SALOMON domicilié(e) 8 rue Charles Lory - 38000 - Grenoble - France, monsieur Patrick CORBET domicilié(e) 25 rue pascal - 38000 - Grenoble - France, monsieur Gregory GABRIEL domicilié(e) 15 Chemin Du Boutet - 38240 - Meylan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUMUSCHIAN-ROGUET-BONZY, Madame Laurence GUMUSCHIAN domicilié(e) 10 AVENUE Alsace Lorraine - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque MOMIE ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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